Prise en charge de la location d’oxymètre de pouls – Codage

Les pharmacies peuvent dispenser, sur prescription médicale, des oxymètres de pouls pris en charge dans les conditions définies par arrêté.

Les oxymètres de pouls peuvent être prescrits par tout médecin

• pour une durée d’une semaine, renouvelable une fois
• aux patients présentant des signes respiratoires, et/ou des facteurs de risques de forme grave de covid-19, et/ou âgés de 65 ans et plus.

En cas de résultat positif sur la population cible présentée ci-dessus, le pharmacien informe le patient que son état peut s’aggraver rapidement et lui recommande de consulter son médecin afin qu’il puisse éventuellement lui prescrire un oxymètre de pouls.

OXYMÈTRE DE POULS, COVID, MISE À DISPOSITION (1131891) :

http://www.codage.ext.cnamts.fr/cgi/tips/cgi-fiche?p_code_tips=1131891&p_date_jo_arrete=%25&p_menu=FICHE&p_site=AMELI

Code 1131891 – Tarif/Prix limite de vente TTC 5.00 €

• Oxymètre de pouls, Covid, mise à disposition
• Forfait de mise à disposition d’un oxymètre de pouls.
• La prise en charge est assurée pour la mise à disposition de l’oxymètre de pouls comprenant le nettoyage et la désinfection, l’information et la formation technique du matériel et la tenue du carnet de suivi.
• Prise en charge dans la limite d’un forfait par patient

OXYMÈTRE DE POULS, COVID, FORFAIT HEBDOMADAIRE LOCATION (1149282) :

http://www.codage.ext.cnamts.fr/cgi/tips/cgi-fiche?p_code_tips=1149282&p_date_jo_arrete=%25&p_menu=FICHE&p_site=AMELI

Code 1149282 – Tarif/Prix limite de vente TTC 3.30 €

• Oxymètre de pouls, Covid, forfait hebdomadaire location.
• Forfait hebdomadaire pour la location et la mise à disposition d’un oxymètre de pouls.
  La prise en charge est assurée pour la location d’un oxymètre de pouls dans les conditions précisées ci-dessus.
• Prise en charge dans la limite de deux forfaits hebdomadaires par patient

Le taux de TVA est de 20% 

https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/introduction_tableau_final_tva_2019.pdf

https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/2019_08_14_csis_2018_tva_lpp_vf.pdf

RECOMMANDATIONS

La Haute autorité de santé a publié des recommandations sur la place de l’oxymètre de pouls dans le suivi des patients Covid-19 en ambulatoire à retrouver sur :https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2021-04/reco_rr_suivi_ambulatoire_cd_8_04_21_v2_mel.pdf

Seuls les oxymètres de pouls au doigt possédant, a minima, un marquage CE et conforme à la norme ISO-80601-2-61 dont le capteur intègre l’affichage de la saturation en O2 peuvent être pris en charge.

Les oxymètres d’un smartphone ou d’une montre connectée ne sont pas pris en charge.